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Marques déposées par Commune d'Enghien les BainsTODO
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Lac en scène
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Lac en scène
Commune d'Enghien les Bains, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4026391
Date de dépôt :
06/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/08/2023
Lac en scène de Commune d\'Enghien les Bains

Présentation de la marque Lac en scène

Déposée le 6 août 2013 par Commune d'Enghien les BainsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Lac en scène » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est Commune d'Enghien les BainsTODO domicilié(e) 57 rue du Général de Gaulle - 95880 - ENGHIEN LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mairie d'Enghien les Bains, Mme bugajski olivia domicilié(e) 57 rue du Général de Gaulle - 95880 - ENGHIEN LES BAINS - France.

La marque Lac en scène a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lac en scène est expirée depuis le 6 août 2023.

Commune d'Enghien les Bains a également déposé les autres marques suivantes : PIANOFOLIES , Enghien Congrès , Entretiens Médicaux d'Enghien , Festiv'été , Enghien Tourisme , BAINS NUMERIQUES , la serrurerie , RAN RESEAU ARTS NUMERIQUES , clic et dons Enghien-les-Bains , ENGHIEN-LES-BAINS la Ville du Bien-être


Commune d'Enghien les Bains, collectivité territoriale - 57 rue du Général de Gaulle - 95880 - ENGHIEN LES BAINS - France


mairie d'Enghien les Bains, Mme bugajski olivia - 57 rue du Général de Gaulle - 95880 - ENGHIEN LES BAINS - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; réservation de places de spectacles.